• Politiques du SPPRUL-CSQ

    pdf SPPRUL Statuts et politiques 27 juin 2025
    Contrairement aux statuts, les politiques qui sont adoptées par une organisation visent la réalisation d’objectifs particuliers. Les dernières modifications apportées aux politiques du SPPRUL-CSQ ont été adoptées le 13 juin 2023 par l’Assemblée générale.
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  • Statuts du SPPRUL-CSQ

    pdf SPPRUL Statuts et politiques 27 juin 2025
    Les statuts sont l’ensemble des règles établies par le SPPRUL-CSQ qui déterminent sa raison d’être et dictent sa conduite en tant que groupe. Le SPPRUL-CSQ a adopté ses premiers statuts en 1997. Les dernières modifications ont été adoptées le 15 février 2024 par l'Assemblée générale.
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